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Rebbot Avocats

Propriété intellectuelle

Contrat de management artiste musique

1- Objet 2- Champ d'application 3- Durée 4- Exclusivité et garantie 5- Rémunération et paiement 6- Dispositions particulières 7- Election de domicile 8- Clause d'intégralité - Loi applicable et attribution de juridiction Annexe 1 : Pouvoir
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1- Objet du contrat 2- Intuitu Personae 3- Non exclusivité du manager 4- Durée 5- Rémunération du manager 6- Garanties 7- Résiliation 8- Dispositions particulières 9- Loi applicable - Attribution de juridiction
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