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Vous souhaitez qu'un salarié vous consacre l'exclusivité de son travail ? Une clause d'exclusivité doit alors être stipulée dans le contrat de travail. Ce modèle de clause est à insérer dans un contrat de travail à durée indéterminée.

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Vous souhaitez renforcer l'obligation de loyauté pesant sur le salarié ? Une clause de loyauté doit alors être stipulée dans le contrat de travail. Ce modèle de clause doit être insérée dans un contrat de travail à durée indéterminée.

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Un salarié est amené à effectuer des déplacements récurrents ? Ce modèle de clause de mobilité géographique permettra d'organiser la modification du lieu de travail du salarié.

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Si vous avez investi un coût important pour former un salarié, ce modèle de clause de dédit formation est fait pour vous. Elle doit être insérée dans un contrat de travail à durée indéterminée.

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Un salarié doit utiliser un véhicule pour effectuer des déplacements professionnels ? Ce modèle de clause de prise en charge des frais du véhicule est fait pour vous.

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Vous mettez à disposition un véhicule de fonction à l'égard d'un salarié ? Ce document juridique est fait pour vous !

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Vous avez engagé une procédure disciplinaire pour rétrogadation à l'encontre d'un salarié ayant fait part de son acceptation ? Vous devez alors faire un avenant au CDI.

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Vous souhaitez remplacer un salarié absent dans l'entreprise ? Ce document juridique peut être adapté à votre situation.

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Vous souhaitez augmenter votre effectif en employant en extra ? Il convient alors de conclure un contrat d'usage.

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Vous souhaitez libérer un salarié d'une clause de non-concurrence dont il fait l'objet ? Ce document juridique est fait pour vous !

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Vous reprochez des faits à un salarié sanctionnés par une rétrogadation disciplinaire ? Ce modèle de lettre vous permettra de poursuivre la procédure disciplinaire.  

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Vous reprochez des faits à un salarié sanctionnés par une rétrogadation disciplinaire ? Ce modèle de notification de rétrogadation disciplinaire vous permettra d'amorcer cette procédure disciplinaire.

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Vous mettez à disposition un véhicule de fonction à l'égard d'un salarié ? Ce document juridique est fait pour vous !

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